Jean-Louis Rouaud
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rouaud (Jean-Louis)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
Groupe de travail préclinique
SASM1030286S
(source BOSanté)
nomination
15 Juin 2010
15/06/2010
De:
ROUAUD (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
SASM1030225S
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2010
15/05/2010
De:
Rouaud (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2009-09-26
"
JORFTEXT000000465770
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Rouaud (Jean-Louis)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000275465
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Rouaud (Jean-Louis)
docteur vétérinaire, expert pharmaco-toxicologue
Objet:
membres de la commission d'étude de la toxicité plénière
les experts
Groupe:
Commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000806489
(source JORF)
nomination
02 Octobre 2004
02/10/2004
De:
Rouaud (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2006-06-16
"
JORFTEXT000000253772
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2004
05/09/2004
De:
Rouaud (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767
(source JORF)
nomination
18 Juin 2003
18/06/2003
De:
Rouaud (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2002
11/09/2002
De:
Rouaud (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410
(source JORF)
nomination
07 Juillet 2001
07/07/2001
